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Droit d’auteur, copyright, quelles sont les différences?

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La différence entre droit d’auteur et copyright est simple : le droit d’auteur partant de l’auteur (personne physique), met en avant l’auteur alors que le copyright attribue dès l’origine tous les droits au producteur et met, donc, en avant l’œuvre elle-même.

C’est quoi le droit d’auteur

Le droit d’auteur remonte à la diffusion de l’imprimerie en Europe au XVIeme siècle, la presse commence à se multiplier et les pouvoirs en place, à ce moment, craignent ce mouvement car ils n’ont plus le monopole sur la diffusion du savoir.

Le droit d’auteur correspond à un droit de propriété sur l’œuvre, celui qui en est le titulaire est en mesure d’autoriser ou d’interdire toute reproduction ou représentation. Il est protégé par le droit moral (on ne peut pas le vendre) et par le droit patrimonial (droitd’édition, diffusion, adaptation, représentation..).

Astuce pour protéger vos droits d’auteur:

Une des façons de se protéger simplement, est de s’envoyer une lettre recommandée (à ne surtout pas ouvrir), au cas où il y aurait une plainte que le juge puisse demander à l’huissier d’ouvrir la lettre et prouver qu’aucune modification n’a été effectuée.

Le contenu libre de droit

Ce sont des œuvres de l’esprit, dont la diffusion et la modification sont libres et régies par des licences qui permettent de limiter leur utilisation ou leur diffusion.
L’image appartient toujours à son auteur, c’est pour cela qu’elle est tout de même protégée par la Creative Commons (CC), qui a créé pour cela plusieurs licences.
L’auteur doit faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de sa création. Il peut autoriser ou restreindre tous les types d’utilisations (les utilisations commerciales restent donc par exemple soumises à son autorisation).
Exemple : une photo libre de droit avec l’option « NC » ne peut pas être utilisée à des profits commerciaux.

Ci-dessous une image pour mieux comprendre les divers types d’images libres de droit. Et  pour en savoir encore plus sur les « creative commons » suivez le lien.

Comment utiliser des contenus avec droit dans mes articles

Pour utiliser des contenus avec droits, il faut que l’œuvre soit originale et formalisée. Elle doit être le reflet de son œuvre (montage, façon de parler…) et surtout être datée et epar l’auteur.

Il faut vérifier qui est son auteur et  si cette personne est toujours vivante, alors le contenu est toujours protégé par un droit d’auteur, vous êtes donc dans l’obligation de lui demander son autorisation.

NB : si cette personne est décédée depuis moins de 70 ans, vous devrez alors demander l’autorisation à ses héritiers et si elle est décédée depuis plus de 70 ans, alors ces œuvres sont libres de droits et appartiennent au domaine public.

Si vous voulez poussez vos recherches intéressez-vous au « Fair use » .

On espère vous avoir un peu éclairé et dans le cas contraire n’hésitez pas à nous poser vos questions! La Team GeekArts se tient à votre service!

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